Cahiers des charges et outils méthodologiques
Air sources fixes
Prévention et réduction des émissions atmosphériques des installations industrielles
- Fiche Aide à la décision
- Pré-dossier de demande d’Aide à l’investissement
- Demande d'aide à l’investissement
Cahier des charges diagnostics et accompagnement (sources fixes)
Maîtrise et production d’énergie, énergies renouvelables
Maîtrise et production d’énergie
Solaire thermique
- Cahier des charges étude de faisabilité solaire thermique
- Critères d'aide solaire PACA Collectif
- Fiche de synthèse du projet solaire thermique
- Fiche d’identification pour demande de subvention
- Fiche engagements du bénéficiaire pour un projet solaire thermique
- Fiche instrumentation XnA pour un projet solaire thermique
- Implantation du matériel de comptage sur une installation solaire
Bois-énergie
- L’essentiel du bois-énergie en Paca
- Plaquette de synthèse sur le bois-énergie en Paca
- Note opportunité bois
- Contacts projets bois énergie
- Critères d'aide bois énergie PACA
- Fiche de synthèse du projet bois
- Modèle de cahier des charges d’études de faisabilité de chaufferie-bois (maître d’ouvrage)
Géothermie
- Cahier des charges type d’une étude de faisabilité - géothermie profonde
- Cahier des charges type d’une étude de faisabilité - opération de pompes à chaleur géothermale sur aquifères superficiels
- Cahier des charges type d’une étude de faisabilité - opération de pompes à chaleur sur champ de sonde géothermales verticales
- Critères d’aides pompes à chaleur et géothermie
- Cahier des charges du suivi énergétique de pompes à chaleur
Petite hydroélectricité
Solaire photovoltaïque
Transports
Plan de déplacements d’entreprise
Cahiers des Charges PDE
- Pour une administration sectorisée
- Pour un centre commercial
- Pour une entreprise multisite
- Pour un établissement de santé
- Pour un point d’entrée d’un système de transport public
- Pour un établissement de loisirs
- Pour un établissement accueillant des manifestations
- Pour une zone d’activité
- Pour une zone commerciale
- Guide pour l’élaboration des cahiers des Charges PDE, rapport final
Guide Ademe
- Guide ADEME Plan de déplacements entreprise
- Plaquette ADEME Plan de déplacements entreprise
- Rapport "Aide à la mise en place d’un PDE dans les Bouches-du-Rhône"
Réglementation
- Circulaire du 25 janvier 2007 relative à l’application du décret n°2006-1663 du 22 décembre 2006 instituant une prise en charge partielle du prix des titres d’abonnement correspondant aux déplacements effectués entre leur résidence habituelle et leur lieu de travail par les personnels de l’Etat et des établissements publics administratifs de l’Etat travaillant hors Ile-de-France
- Arrêté de mise en œuvre des mesures de police général du Plan de Protection de l’Atmosphère des Bouches-du-Rhône
Éco-communication
- Bon de commande du Guide de l'éco-communication
- Éco-conception et déclaration environnementale : règles d’or pour l’édition
- Notice pour une éco-manifestation
- Mode d'emploi manifestations écologiques
- Mode d'emploi publications éco-responsables en PACA
- Eco-communication : portail national ADEME
- Eco-communication : mesurez votre impact sur l'environnement
- Vademecum de l'éco-communication
Utilisation rationnelle de l’énergie
Résidentiel, tertiaire, collectivités
- Conseil d’Orientation Energétique dans les bâtiments
- Diagnostic énergétique dans les bâtiments
- Étude du confort d’été et de demi-saison, bâtiment existant
- Critères d'aide bâtiment
- Appel à projet Bâtiment Basse Consommation (BBC)
- Appel à projet réhabilitation thermique du bâtiment
Industrie, agriculture
Liste des bureaux d’étude énergie
La liste des bureaux d’étude ayant la qualification OPQIBI peut être consultée sur le site : www.opqibi.com/index.asp