ANALYSE HISTORIQUE DE SITE
Collecte et examen technique des informations existantes et disponibles
afin d'identifier la présence (vraisemblable) de produits dangereux
sur un site dans des conditions indiquant un rejet existant ou ayant
existé, ou une menace de rejet dans des structures ou dans
l'environnement (sol, eaux souterraines, eaux superficielles, air).
Les informations à rechercher concernent les activités
(installations, procédés, produits, …), les pratiques
de gestion environnementale (rejets, déchets, …), les
accidents ou incidents (incendies, explosions, chargement / déchargement,
…). La reconstitution de l'histoire du site doit être
menée en tenant compte des évolutions dans le temps
(usages et activités du site et de ses environs, limites de
propriétés).
CIBLE
Récepteur physique ou environnemental (eau, bâtiments),
être vivant (Homme, faune et flore) exposés aux effets
d'un danger, direct ou indirect, ou soumise à un risque.
CONFINEMENT
Tout matériau naturel ou rapporté, tout processus physique
ou tout traitement chimique visant à limiter ou à interdire
les échanges entre un système, un individu, un espace
géographique et son environnement.
CONTAMINATION
Présence anormale d'une substance, de micro-organismes dans
un milieu, un objet, ou un être vivant. La notion de contamination
est appliquée historiquement et dans l'ordre aux micro-organismes,
puis aux substances radioactives.
DANGER
Situation ou possibilité pour une substance, du fait de ses
caractéristiques ou propriétés intrinsèques,
de provoquer des dommages aux personnes, aux biens, à l'environnement,
dans des conditions déterminées d'exposition.
DECHET
Tout résidu d'un procédé de production, de transformation
ou d'utilisation ; toute substance, matériau, produit ou plus
généralement tout bien meuble abandonné, ou que
son détenteur destine à l'abandon ; toute substance
ou tout objet dont le détenteur à l'obligation de se
défaire (Loi n°75.633 du 15 juillet 1975). La réglementation
française distingue les déchets inertes, les banals
(déchets ménagers et assimilés), et les industriels
spéciaux.
DEPOLLUTION
Opération qui consiste à traiter, partiellement ou totalement,
un milieu pollué (sol, eaux superficielles / souterraines,
air) pour en supprimer ou en diminuer fortement le caractère
polluant, dans le but de restaurer leurs fonctions et les remettre
en état pour un usage donné.
DEPÔT
Accumulation de produits divers (matières premières,
produits finis, déchets, …) stockés en même
lieu, en vrac ou en conteneurs.
ETUDE DE DANGER
Etude approfondie des conséquences du fonctionnement d'une
installation, existante ou en projet, sur l'environnement, les personnes
et les biens, en termes d'accidents, d'aléas naturels ou anthropiques,
et de dommages. Elle est requise lors du dépôt d'un dossier
de demande d'autorisation d'une installation classée (Décret
n° 94.484 du 9 juin 1994).
ETUDE DECHETS
Etude fixée et imposée réglementairement (circulaire
du 28 décembre 1990) à près de 2000 installations
classées existantes ou lors de toute nouvelle demande d'autorisation
; elle comporte trois parties :
1. description de la situation existant dans l'installation ou dans
l'entreprise (production, gestion et élimination des déchets),
2. étude technico-économique des solutions alternatives
pour diminuer les flux et la nocivité résiduelle des
déchets,
3. présentation et justification des filières dont le
choix est retenu.
ETUDE D’IMPACT
Etude méthodique des conséquences d'un projet industriel
ou agricole sur les paysages, les milieux naturels, le sol, l'air
et l'eau, la flore et la faune, ainsi que sur les populations avoisinantes.
L'étude d'impact est précisée par de nombreux
textes réglementaires ...
ETUDE DE SOLS
Etude préliminaire du sol d'un site (potentiellement) pollué
visant à :
dentifier les pollutions potentielles,
voire à constater l'impact sur la santé humaine et
l'environnement des activités, passées ou présentes,
pratiquées sur ce site,
recueillir les informations indispensables pour mettre en œuvre
la méthode d'évaluation des risques simplifiée
et de classement des sites en vue de hiérarchiser les priorités
d'intervention.
EVALUATION
DES DANGERS
Evaluation des caractéristiques conduisant à des effets
indésirables qu'une substance est intrinsèquement capable
de provoquer.
EVALUATION DES RISQUES
Suite à l'identification du danger, et le cas échéant,
du rapport dose (concentration) - réponse (effet), évaluation
de l'exposition et caractérisation des risques (estimation
de l'incidence et de la gravité des effets indésirables
susceptibles d'être produits dans une population humaine ou
une composante de l'environnement en raison de l'exposition, réelle
ou prévisible, à une substance).
FRICHE
Espace laissé à l'abandon, temporairement ou définitivement,
à la suite de l'arrêt d'une activité agricole,
portuaire, industrielle, de service, de transformation, de défense
militaire, de stockage, de transport.
IMPACT
Effet d'une action, d'un aménagement, d'une exploitation de
matière première, …, sur un milieu naturel, des
organismes, un écosystème, des paysages, …
IN
SITU
Mesure ou traitement en place, dans l'environnement naturel (terme
latin).
LIXIVIAT
Eaux ayant percolé à travers les déchets stockés
en décharge en se chargeant bactériologiquement et chimiquement
; par extension, eaux étant entrées en contact avec
des déchets.
POLLUTION
D'un point de vue général (Académie des Sciences,
1999), une pollution est l'introduction directe ou indirecte, par
l'activité humaine, de substances, de chaleur ou de bruit dans
l'environnement, susceptibles de causer un danger pour la santé
humaine, des détériorations aux ressources biologiques,
aux écosystèmes ou aux biens matériels, une entrave
à un usage légitime de l'environnement.
RECHERCHE HISTORIQUE
Première étape de la politique de gestion et de traitement
des sites et sols pollués visant à identifier, à
recenser les secteurs géographiques sur lesquels ont été
pratiquées par le passé des activités susceptibles
d'engendrer une pollution de l'environnement. Ces inventaires historiques
sont, en général, réalisés à l'échelle
d'une région, à partir d'une analyse critique des archives
locales (administrations, archives départementales et communales,
Institut Géographique National, chambres de commerce et d'industrie,
directions régionales des affaires culturelles, …).
REHABILITATION
Ensemble d'opérations (traitement de dépollution, résorption,
contrôles institutionnels, réaménagement,…)
effectuées en vue de rendre un site apte à un usage
donné.
RISQUE
Probabilité qu'un effet indésirable se réalise
dans des conditions d'exposition données.
SITE
Ensemble du secteur géographique sur lequel une pollution de
l'environnement est susceptible d'être rencontrée du
fait des anciennes activités pratiquées.
Site
industriel : secteur géographique correspondant à
l'emprise industrielle (limites de propriété).
Site pollué : site présentant
un risque pérenne, réel ou potentiel pour la santé
humaine ou l'environnement du fait d'une pollution de l'un ou l'autre
des milieux, résultant d'une activité actuelle ou
ancienne.
Site à responsable défaillant
: site (potentiellement) pollué dont le responsable n'est
pas connu ou insolvable (notamment du fait du montant des travaux
à engager pour réduire ou supprimer les risques constatés).
Un site est reconnu à responsable défaillant par décision
du Ministre de l’Aménagement du Territoire et de l'Environnement,
qui saisit la Commission Nationale des Aides de l’ADEME. Après
décision de la Commission d'affectation des crédits
sur ce site, le Préfet est autorisé à charger
l'ADEME de l'exécution d'office des études, traitements
et actions de toute nature nécessaires pour en maîtriser
autant que faire se peut l'impact sur la santé humaine et
l'environnement.
SOL
"Couche supérieure de la croûte terrestre composée
de particules minérales, de matière organique, d'eau,
d'air et d'organismes" (selon le projet de norme internationale
ISO/TX 190 sur la qualité des sols).
Ce projet de norme rappelle aussi que "dans le contexte de la
protection du sol, il faut prêter attention au sol superficiel,
au sous-sol et aux couches plus profondes, et aux gîtes minéraux
associés à l'eau souterraine. Il faut aussi faire attention
aux matériaux d'origine anthropique introduits dans ou sur
le sol, comme les déchets domestiques ou industriels, les boues,
les boues de curage de cours d'eau et les résidus miniers.
Ceux-ci sont importants, parce qu'ils peuvent influencer certaines
fonctions du sol et constituer une source de substances dangereuses
pour le sol naturel voisin. Les processus pédologiques peuvent,
en temps et lieu, intervenir dans ces matériaux anthropiques
de la même manière que dans la roche mère naturelle
et les dépôts de surface".
Sens
pédologique : partie des formations naturelles superficielles
soumises aux processus pédologiques et subissant des évolutions
plus ou moins importantes dans la composition chimique et la constitution
minéralogique ; le type de sol qui va progressivement prendre
naissance dépendra (1) de la nature de la roche mère
de départ (conditions lithologiques), (2) de la nature des
réactifs d'attaque (conditions physico-chimiques), (3) de la
valeur des paramètres réglant l'équilibre thermodynamique
(conditions thermohydriques).
SOURCE DE POLLUTION
Terme générique désignant une entité (spatialement
délimité, foyer) ou un ensemble d'entités dont
les caractéristiques ou les effets permettent de les considérer
comme à l'origine de nuisances ou de dangers. Il s'agit en
général de zones où des substances dangereuses,
des déchets ont été déversés accidentellement,
déposés, stockés ou éliminés.
TOXICITE
Propriété d'une substance chimique introduite dans un
organisme, d'engendrer, temporairement ou non, des troubles de certaines
fonctions. La toxicité peut être la conséquence
de divers phénomènes :
par cumul de doses
liées à des composés stables et rémanents
(métaux lourds, pesticides chlorés, fluorures, ...),
par sommation des effets liés à des produits métabolisés
par l'organisme,
toxicité immunoallergique liée à la sensibilité
propre au sujet, sans qu'il y ait une relation entre la dose et
l'effet.
On distingue la toxicité ...
aiguë (causant la mort ou des
désordres physiologiques importants immédiatement
ou peu de temps après l'exposition)
subaiguë (effet dus à
des doses plus faibles, se produisant à court terme, sur
des organes cibles, parfois reversibles)
chronique (causant des effets irréversibles
à long terme par une absorption continue de petites doses
de polluants, ou des effets cumulatifs)
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