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 SOMMAIRE

  La pollution atmosphérique
Définition
Sources et impacts
Les réactions à l'échelle internationale et nationale
Pour en savoir plus...

  Organisation et technologie des transports
Un constat précoccupant
Des solutions à plusieurs niveaux
Les actions de l'ADEME
Les aides de l'ADEME
Pour en savoir plus...

  Emission des sources fixes
Présentation
Les actions de l'ADEME
Les aides de l'ADEME
Pour en savoir plus...

  Surveillance de la qualité de l'air
Présentation
Les actions de l'ADEME
Les aides de l'ADEME
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Un constat préoccupant :

La mobilité des biens et des personnes ne cesse d'augmenter :
  • Doublement de la distance domicile-travail depuis 1975

  • Augmentation du nombre de déplacements pour les activités de loisirs et d'achat

  • Mise en place, par les industries, des politiques logistiques dites de flux tendus, conduisant à une :

  • - augmentation des kilomètres parcourus
    - diminution de la taille des lots
    - augmentation de la fréquence de livraison
Le développement des modes de transport les moins performants constitue le corollaire de cette situation : la voiture particulière dans les zones périphériques des agglomérations et le transport routier pour les marchandises. Le parc automobile n'a, en effet, jamais cessé de progresser.


Le transport : un mauvais élève à plusieurs titres :

Une consommation d’énergie qui augmente sans cesse : + 50% de 1973 à 1992

- Le secteur des transports représente :
35 % de la consommation totale d'énergie en France
60 % des produits pétroliers consommés en France
- Au niveau national, depuis 1990, le secteur des transports consomme plus d'énergie que le secteur industriel.
- Un problème essentiellement urbain : 50% de l'énergie est consommée en ville.
- Un responsable : l'automobile, qui représente 57% du bilan énergétique du transport urbain.



Des comportements qui influent sur les performances :

- Un trajet en voiture sur deux fait moins de 3 km.
Ces petits trajets effectués en ville et moteur froid engendrent une forte surconsommation (+ 80% au 1er km, + 50% au 2ème, etc…) et une pollution accrue.
Utiliser sa voiture pour ces petits trajets favorise les encombrements et multiplie la consommation de carburant par 3 et les émissions de certains polluants presque par 4.
- Un moteur mal réglé, c'est jusqu'à 10% de consommation supplémentaire.
- Une conduite souple et respectueuse des limitations de vitesse permet de gagner de 20 à 40% sur la consommation.


Une responsabilité qui s’est accrue en matière de pollution atmosphérique

C'est un problème essentiellement urbain, dominé par l'automobile. Les émissions des transports en ville : 66% du CO, 75% des COV, 33% des Nox, + de 40% du CO2.


Des solutions à plusieurs niveaux :

La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie :

  • La loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'energie ( http://www.legifrance.com) du 30 septembre 1996 prévoit notamment l'élaboration de plans de protection de l'atmosphère dans les agglomérations de plus de 250 000 habitants. Ces plans définissent les mesures d'urgence en cas de dépassement des seuils d'alerte : circulation alternée, gratuité des transports publics…
  • Elle prévoit également l'élaboration d'un plan de déplacement urbain pour les agglomérations de plus de 100 000 habitants avec des objectifs de réduction de la circulation automobile et de développement des modes de transports alternatifs : transports en commun, vélo, marche à pied.
  • Elle favorise, en outre, le développement des véhicules propres : mesures fiscales pour les carburants peu polluants GPL et GNV, obligation pour les flottes publics d'acheter 20% de véhicules propres lors du renouvellement de leur parc, …

photo Métairon-Cognet/ ADEME


Le Programme national d'amélioration de l'efficacité énergétique:

Plusieurs mesures du Programme national d'amélioration de l'efficacité énergétique de décembre 2000 concernent le domaine des transports.

Développer les transports collectifs urbains :

Cela passe par la relance des plans de déplacements urbains pour toutes les grandes villes et par la réalisation de ceux qui ont été élaborés.


Développer le fret ferroviaire en vue du doublement du trafic :

Il est prévu de favoriser l'investissement (acquisition de matériel de traction dédié au fret, achat de conteneurs utilisables dans le cadre du transport combiné), de permettre une gestion des sillons plus favorable au fret ou bien encore d'aider à l'organisation et à la labelisation des pratiques favorables au transport combiné.

transport combiné
photo Roland Bourguet/ ADEME

Encourager l’achat de véhicules propres :

Un crédit d'impôt est accordé aux particuliers achetant un véhicule neuf fonctionnant au GPL ou un véhicule hybride.


Les solutions au quotidien :

Se déplacer intelligemment :

- Prenez le bus : vous polluerez moins, vous économiserez votre véhicule, vous éviterez le stress de la conduite en ville
- Circulez à vélo : la SEMVAT, par exemple, a mis en place à Toulouse un système de location de bicyclettes pour favoriser l'intermodalité métro-vélo.
- Pensez à la marche à pied :
faire 500 mètres à pied prend 8 minutes, permet de s'affranchir des problèmes de démarrage (50% de l'usure du moteur), des feux de signalisation et du stationnement.

Utiliser son véhicule sensément :

- Entretenez votre véhicule :
un moteur mal réglé peut entraîner une surconsommation allant jusqu'à 50% en parcours urbain
- Adoptez une conduite souple et économique :
sur un même parcours, la consommation peut varier de 40% selon le conducteur.
- Pensez au covoiturage .

Choisir un véhicule propre et adapté :

- Choisissez un véhicule portant une étiquette relative à la consommation de carburant et aux émissions de CO2, conformément à la Directive européenne n° 1999/ 94/ CE du 13 décembre 1999.



Les actions de l'ADEME :

Au niveau national :

Au plan national, l'ADEME est de plus en plus associée à la mise en oeuvre des mesures gouvernementales en matière de transports (Programme national d'amélioration de l'efficacité énergétique, loi sur l'air…).

Au niveau régional :

Devant le succès rencontré par le PRELUDDE 2000-2006 et pour répondre aux enjeux environnementaux et énergétiques de plus en plus prégnants (changement climatique, tensions sur le marché des matières premières et des énergies fossiles), l'Etat, la Région et l'ADEME ont décidé de poursuivre et d'amplifier leur partenariat en concevant un nouvel accord-cadre pour la période 2007-2013, adossé au Contrat de Projets Etat-Région ( ).

 


bus toulousains roulant au GNV
(photo Schneider/ Saada)

Journée « En ville sans la voiture » à Pamiers (09) le 22/09/2001



Les aides de l'ADEME dans le cadre du PRELUDDE 2 :

Pour connaître les objectifs généraux, les bénéficiaires, les principales actions, les types et modalités d'intervention, téléchargez les fiches actions 2011 du PRELUDDE 2 ( )

Vous avez un projet et vous souhaitez formaliser une demande d’aide financière dans le cadre du PRELUDDE 2 :

- le dossier de demande de subvention "Associations loi 1901" (équipement)
( )
- le dossier de demande de subvention "Associations loi 1901" (étude)
( )
- le dossier de demande de subvention "Collectivités" (travaux)
( )
- le dossier de demande de subvention "Collectivités" (étude)
( )
- le dossier de demande de subvention "Entreprises" (travaux)
( )
- le dossier de demande de subvention "Entreprises" (étude)
( )



Pour en savoir plus...

- Détail des aides nationales de l'ADEME :
http://www.ademe.fr/auto-diag/transports/rubrique/AidesFinancieres/accueil.asp

. Quelques exemples d'initiatives régionales...
. Les schémas modes doux : les exemples de Moissac et Pamiers ()
. Plan de déplacement d'entreprise : l'exemple de l'Institut Claudius Regaud
()
. Plan global de déplacements : l'exemple de la Communauté d'agglomération du Grand Rodez
(
)
. Diagnostic de flotte automobile : l'exemple de la Communauté d'agglomération de Montauban Trois Rivières ()

. Informations, outils et conseils méthodologiques...
. Les incitations à l'achat de véhicules moins émetteurs de CO2 ()
. Conseil d'orientation énergétique de flottes de véhicules
()
. Diagnostic de flottes de véhicules ()
. Plans de Déplacements Urbains & politique globale de déplacements en ville moyenne :
conseils pour la rédaction d'un cahier des charges de consultation de bureaux d'études
()

. Quelques sites Internet pour aller plus loin...
http://www.midi-pyrenees.equipement.gouv.fr
http://www.tisseo-urbain.fr/services/maisonmobilite
http://www.oseo.fr
http://www.ecologie.gouv.fr
http://www.gart.org
http://www.certu.fr
http://www.predit.prd.fr
http://www.gdf.fr
http://www.ratp.fr
http://www.conduiteconviviale.fr
http://www.buscyclistes.org
http://toulousevelo.free.fr

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