Les sites sont recensés selon 3 voies complémentaires :

• constat d'une pollution d'un site ancien ou en activité, ou lors d'un accident ou de découvertes fortuites,
• étude des sites en activité,
• études historiques des sites anciens sur lesquels une activité aurait pu engendrer une pollution.

Un examen préliminaire de la situation de chacun des sites est l'étape initiale de la procédure et permet une identification des mesures d'urgence à mettre en place afin de limiter, voire éliminer les risques immédiats identifiés sur un site potentiellement pollué (SPP).

Elle a pour objectifs de réaliser une première caractérisation d'un site pollué et de son impact ainsi que de fournir l'information nécessaire pour réaliser l'étude simplifiée des risques (ESR).

Cette étude comporte 2 parties :

• Etape A, qui consiste en une évaluation fondée sur l'analyse de l'information existante concernant le site (ses activités et les pollutions potentielles en résultant) et son environnement : analyse historique, étude de la vulnérabilité de l'environnement à la pollution, visite du site.
• Etape B, qui regroupe des compléments d'information notamment ceux réalisés à partir de quelques investigations de terrains.

Son objectif est de fournir les éléments permettant de différencier les sites ne présentant pas de menace pour la santé humaine et l'environnement de ceux susceptibles de générer des nuisances notables et pérennes. C'est une étude de courte durée et peu approfondie, effectuée en considérant l'homme comme cible principale, en fonction des usages connus du site et de son environnement au moment de l'opération. Elle est basée sur une méthode de scores, et s'appuie sur les principes de l'évaluation des risques : un Risque implique la présence d'une source de Danger, d'un mode de Transfert et d'une Cible (l'homme).

Dès lors qu'un de ces facteurs n'existe pas, le risque n'est pas à prendre en compte. 49 paramètres sont ainsi définis et notés, répartis dans 4 fiches : source, transfert, cible, impact constaté.

Suivant les notes, les sites seront positionnés dans une des catégories suivantes :

• site non pollué, apte à l'usage actuel ou prévu (banalisable)
• site nécessitant une surveillance
• site nécessitant un diagnostic approfondi.

Une Evaluation Détaillée des Risques (EDR) est basée sur une approche quantitative des risques. Elle peut s'avérer nécessaire lorsque l'on cherche à évaluer l'impact potentiel (après travaux) ou avéré d'une pollution des sols (site classé en 1 à l'issue de l'ESR) sur une ou plusieurs cibles particulières (homme, ressources en eau, écosystème, bâtiment), et que les informations disponibles sur le site ne permettent pas de conclure de manière nette sur l'existence de risques et sur les modalités de maîtrise de ces risques.

La logique qui prévaut à la réalisation d'une EDR ainsi que sur les niveaux de dépollution à atteindre le cas échéant (risque inacceptable pour l'usage considéré) est précisée dans la circulaire du 10 décembre 1999 du M.A.T.E.