L'ADEME tant au niveau national que régional, mène de nombreuses études et bilans sur des thèmes très variés. Le DOBS (Département des OBServatoires, des coûts et de la planification des déchets / anciennement DODEP : Département Observatoire des Déchets et Planification) réalise notamment avec le soutien des délégations régionales une enquête sur les I.T.O.M. (Installation de Traitement des Ordures Ménagères) à un rythme pour devenu bisannuel depuis l'exercice 2000 (annuel auparavant). Cette enquête auprès des exploitants d'installation répertorie les quantités de déchets entrants et sortants de ces I.T.O.M. ainsi que certaines informations sur leur fonctionnement.

La délégation Lorraine de l'ADEME réalise par ailleurs des enquêtes complémentaires plus spécifiques comme par exemple en 2000 et 2002 auprès des maître d'ouvrages des déchèteries et autres centres d'apport volontaire sur la région.

Dans le cadre de ces missions et plus particulièrement celle de fournir des statistiques fiables et régulières sur les modalités de gestion des déchets en France, le Département des OBServatoires - des coûts et de la planification des déchets (DOBS) de l'ADEME prend en charge depuis la création de l'agence en 1992, le fonctionnement de cet observatoire national. Afin d'exercer cette mission, l'ADEME vient de mettre au point avec le concours d'une société spécialisée, un logiciel de mutualisation de données communes aux partenaires travaillant sur cette thématique, permettant ainsi la mise en place d'un réseau d'observatoires : le réseau SINOE.

En 5 points, il s'agit :

• d'un outil unique contenant des données sur les déchets
• d'un outil ouvert à tous les partenaires de l’ADEME
• d'un outil multifonction : saisie, consultation, traitement, et restitution des données sur les déchets
• d'un format commun d’échange de données
• d'un accès aux données sécurisé et des modifications de données contrôlées

Enjeux / objectifs :

• Développer l’observation sur le thème des déchets.
• Améliorer la collecte et la diffusion d’informations sur les déchets au niveau local, départemental, régional, national et européen.
• Limiter la multiplication des enquêtes et de bases de données en créant une base de données commune.
• Répondre aux attentes des partenaires (étude préalable : comparer des données, plans départementaux,…)
• L’évaluation de la politique déchets.

Historique :

1989-1995 : En France, 47 % des 26 millions de tonnes d'ordures ménagères considérées au sens large sont mises en décharge. C'est le premier mode d'élimination des ordures ménagères devant l'incinération avec récupération d'énergie (30 %), l'incinération sans récupération d'énergie (10 %), le traitement biologique (compostage et méthanisation : 7 %) et le tri en vue du recyclage (6 %). Composition de la poubelle : Enquête MODECOM sur l'exercice 1993 - mise à jour en 1996 En Lorraine, la mise en décharge reste en 1996 la destination finale de 74,9 % des déchets ménagers et assimilés collectés (1 345 500 t enfouies sur 17 sites), le reste se partage entre l'incinération avec et sans récupération d'énergie (18 % - 323 400 t - 9 unités), le compostage (2,2 % - 39 900 t - 2 plates-formes) et le tri avant recyclage (4,9 % - 87 300 t - 6 centres).

Bilans et synthèses depuis 1999 / Classement par thématique

Thématiques	1999	2000	2001	2002	2003	2004	2005	2006	2007	2008	2009
Collecte traditionnelle							X		X		X
Collecte sélective / Recyclage		X			X		X		X		X
Déchèterie	X		X				X		X		X
Transit	X	X		X			X
Tri	X	X		X		X		X		X
Traitement biologique	X	X	X	X	X	X	X	X		X
Traitement thermique	X	X		X		X		X		X
Enfouissement	X	X		X		X		X		X

X : Données disponibles / P : Projet d'enquête ou en cours

Bilans et synthèses depuis 1999 / Classement par enquête

TRANSIT TRAITEMENT ELIMINATION	COLLECTE	AUTRE
ITOM 2009 (Historique depuis 1995/2000 Bilan sur l'exercice 2008 Prospective 2020) ITOM 2007 (Historique depuis 1995/2000 Bilan sur l'exercice 2006 Prospective 2020) ITOM 2005 (Historique depuis 1995/2000 Bilan sur l'exercice 2004 Prospective 2015) COMPOSTAGE 2004 (Historique depuis 1995 Bilan sur l'exercice 2003 Prospective 2005-2010) ITOM 2003 (Bilan sur l'exercice 2002) COMPOSTAGE 2002 (Bilan sur l'exercice 2001) ITOM 2001 (Bilan sur l'exercice 2000) ITOM 2000 (Bilan sur l'exercice 1999)	COLLECTE 2010 (Bilan sur l'exercice 2009) COLLECTE 2008 (Bilan sur l'exercice 2007) COLLECTE 2006 (Bilan 2005, Emissions de CO2 durant la collecte et le transport des OMR Production d'énergie à partir des DMA) DECHETERIE 2002 (Bilan sur l'exercice 2001 & prospective 2003-2005) COLLECTE SELECTIVE 2001 (Historique depuis 1994, bilan 2000 et prospective 2003) DECHETERIE 2000 (Bilan sur l'exercice 1999)	COÛTS 2009 Bilan sur l'exercice 2007 Prospective 2015 ) COÛTS 2004-2005 (Historique depuis 1997 Bilan sur l'exercice 2003 Prospective 2010 ) FILIERES DE RECYCLAGE 2004-2005 (Historique depuis 1990/94, Bilan sur l'exercice 2003 & prospective 2008)

Autre(s) étude(s) et bilan(s)

Etude sur les gisements de biogaz en Région Lorraine : Synthèse du document Bilan sur l'exercice 2007 [729 Ko ZIP / PDF Mars 2009] Télécharger !