| Thèmes | Air & Transport | |
|
 La page du particulier ...
|
|
Introduction Atteindre le sommaire ...
Pollution atmosphérique : "Introduction par l’homme, directement ou indirectement, dans l’atmosphère et les espaces clos, de substances ayant des conséquences préjudiciables de nature à mettre en danger la santé humaine, à nuire aux ressources biologiques et aux écosystèmes, à influer sur les changements climatiques, à détériorer les biens matériels, à provoquer des nuisances olfactives excessives."
'Loi sur l'air et utilisation rationelle de l'énergie'
(30 décembre 1996) |
 |
|
Voir dans le thème 'Energie' ...
|
|
|
Atteindre ... |
... la page des liens
... le catalogue des éditions de l'ADEME (Ouverture dans une nouvelle fenêtre) |
