Lors de la conduite de ces projets, les maîtres d’ouvrage sont amenés à prendre des décisions concrètes en termes d’énergie et d’environnement : choix de l’énergie de desserte, conception des espaces extérieurs et du bâti, réponses aux besoins de mobilité... « L’intérêt de l’ AEU réside dans la prise en compte simultanée de l’ensemble des préoccupations environnementales. La transversalité et la globalité de la réflexion proposée facilitent les arbitrages et préservent la cohérence des projets », souligne Sophie Debergue du département bâtiment et urbanisme de l’ADEME. Une réflexion d’autant plus efficace qu’elle est engagée très en amont, lorsqu’il est encore possible de discuter de choix fondamentaux telles que l’orientation des parcelles, le tracé des infrastructures de transport ou l’extension d’un réseau de chaleur.

Le contexte réglementaire
Depuis l’initiation de l’AEU par l’ADEME en 1996, l’environnement et le développement durable sont au coeur du dispositif réglementaire rénové avec la LOADT et surtout la SRU (Loi solidarité et renouvellement urbain) et les outils de planification locale (SCOT et PLU) qui imposent désormais, de façon prescriptive dans les PADD (Programme d’aménagement et de développement durable), d’intégrer les enjeux du développement durable.

En quoi consiste l’AEU ?
L’AEU propose aux maîtres d’ouvrage (collectivités locales, acteurs immobiliers publics et privés) et aux patriciens de l’aménagement et de l’urbanisme une aide à la décision et un accompagnement de projet. Elle débute par un diagnostic pluridisciplinaire portant sur les impacts liés aux projets, l’évaluation des besoins à venir, l’identification des enjeux environnementaux locaux... Suivent des préconisations permettant de répondre aux objectifs du projet tout en tenant compte des enjeux environnementaux et énergétiques. Celles-ci doivent être opérationnelles et intégrables dans les documents contractuels. L’AEU permet aussi d’identifier les problématiques nécessitant des investigations complémentaires à mener par des spécialistes. L’assistance à la conduite de projet passe par l’animation de groupes de travail réunissant des représentants associatifs ou des collectifs d’habitants, et de réunions publiques de concertation.

Les problématiques traitées
Choix énergétiques, gestion des déchets, sites et sols pollués, organisation des déplacements, environnement climatique, environnement sonore, gestion de l’eau… sont autant d’aspects pris en compte par l’AEU, les thèmes à traiter en priorité étant déterminés en fonction du projet étudié et des enjeux locaux. L’AEU offre ainsi différentes options stratégiques ou techniques aux maîtres d’ouvrage et permet d’effectuer d’éventuels arbitrages entre des choix d’aménagement et les objectifs environnementaux. « C’est un moyen d’anticiper les problèmes à venir, voire de contribuer à une meilleure gestion environnementale à l’échelle d’un territoire en associant au bon moment une pluralité d’acteurs aux compétences diversifiées », précise Sophie Debergue.

Une démarche souple
L’AEU s’intègre dans toutes les procédures d’aménagement : lors des études préalables (PADD notamment), lors de la définition du programme d’aménagement ou du cahier des charges de consultation… En élargissant l’analyse d’un projet aux préoccupations environnementales, elle n’a pas pour vocation de se substituer aux processus locaux, mais d’enrichir les réflexions de l’ensemble des acteurs et d’apporter globalement une plus value environnementale aux projets.

Des formations et des guides
« C’est grâce à la multiplication des initiatives et à la mise en commun des savoir-faire que l’AEU progressera », souligne Sophie Debergue. Déjà les actions de sensibilisation et de formation des élus et des praticiens menées par l’ADEME en 2003/2004 en Aquitaine, Centre, Pays de la Loire, et Poitou Charente ont porté leurs fruits. Elles devraient être étendues au niveau national, notamment en vue de constituer des réseaux de compétences. En 2005, l’ADEME complétera le dispositif avec le guide de l’AEU et ses cahiers thématiques.