Déchets industriels

Sites pollués, mode d’emploi




  Prélèvement de terre pour analyse sur un site pollué.

© C. Weiss/ADEME




  La gestion des sites pollués soulève des difficultés d’ordre juridique, économique et technique. Élaboré par l’ADEME, un guide pratique vise à aider les responsables de sites dans cette démarche.

 

Actuellement, de nombreux sites industriels font l’objet de reconversion dans le cadre de programmes d’aménagement et d’urbanisme. « La mise en sécurité et la reconquête des sites pollués constituent un véritable enjeu économique, environnemental et sanitaire pour les années à venir », affirme Patrice Philippe, chef du département impacts et sites pollués de l’ADEME.

Restituer le savoir-faire
Dans la pratique, la gestion des sites pollués s’avère complexe. C’est pourquoi l’ADEME, qui a conduit plus de 150 interventions en tant que maître d’ouvrage, d’études et de travaux de dépollution, a voulu proposer un guide accessible aux responsables de sites, qu’il s’agisse d’industriels, de collectivités, d’administrateurs judiciaires... Illustré de cas concrets, ce guide permet de répondre aux nombreuses questions que la gestion des sites pollués soulève : l’évaluation de la responsabilité des acteurs dans la pollution d’un site, les méthodes à mettre en œuvre, les précautions à prendre avant l’achat, le financement d’une opération de réhabilitation… « La plus grosse difficulté est de réaliser des études de qualité permettant de définir les bonnes solutions technico-économiques qui répondent à l’usage futur du site », précise Patrice Philippe.

Connaître le site et son passé
Avant tout, il est préconisé de vérifier si le site que l’on envisage d’acheter ou d’aménager figure dans un inventaire historique, qu’il s’agisse d’un grand site industriel ou non. Lorsqu’un site n’est pas répertorié, il est recommandé de mener soi-même une recherche historique sur fonds documentaires. Une fois cette étape franchie, et notamment en cas de projet d’acquisition, un audit (étude des sols et analyse de risques) doit être effectué par un bureau d’études spécialisé. Son but : évaluer le passé environnemental du site et le degré de pollution afin d’optimiser son affectation.
« L’étude des sols permet d’éviter par exemple de dédier tel lieu fortement pollué à une maternité ou une clinique, indique Patrice Philippe. L’affectation d’un site est également fonction des coûts : dépolluer totalement certains sites nécessite un budget énorme et l’on peut les destiner à des usages demandant des traitements moins onéreux. »

Bénéficier d’aides et communiquer
Pour réaliser les études préalables aux opérations de dépollution, l’ADEME peut accorder des aides financières (prédiagnostic, diagnostic et étude de faisabilité). En 2001, 22 opérations conduites surtout par des collectivités locales ont bénéficié d’une aide à la décision pour un budget de 0,23 million d’euros. Ces aides sont désormais complétées en ce qui concerne l’examen de ces problématiques dans l’élaboration des documents d’aménagement et d’urbanisme. Le guide signale d’autres sources de financement possibles (Agences de l’eau, Régions…).
Au-delà de l’aspect financier, il est opportun d’adopter une attitude de transparence. « Chaque situation peut être sensible, il ne faut pas oublier de communiquer régulièrement en direction des populations. C’est une condition importante pour la réussite d’une opération de réhabilitation », conclut Patrice Philippe.

 


  Un guide consacré à la gestion des sites pollués
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En partenariat avec les Établissements publics fonciers, l’ADEME a publié un guide pratique destiné aux acteurs de terrain amenés à participer à la gestion d’un site pollué.
Au sommaire :
- Le cadre général : tout sur les sites pollués
- La politique nationale
- Les droits et les obligations liés aux sites pollués
- Les étapes techniques de la réhabilitation : du constat d’une situation de pollution à la mise en œuvre de la réhabilitation
- La gestion d’une opération de réhabilitation : orchestrer les travaux dans les règles de l’art
- Requalification d’espaces dégradés et stratégie urbaine : l’aménagement durable du territoire

Les pratiques de gestion des sites pollués en France, Juin 2001, ADEME Éditions, réf. 3998, 58 €.
 


   
 
Patrice Philippe
Tél. : 02 41 91 40 41
patrice.philippe@ademe.fr



   

   
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