ADEME délégation Bretagne / Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie
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Puce PORTEURS DE PROJETS

Cet espace mis à disposition des porteurs de projets nos documents types (demandes d’aides et cahier des charges) ainsi que des fiches reprenant nos modalités d’aides financières.

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De la commune à
l'intercommunalité : proposition
d'actions pour une stratégie de
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Aides financières
L’ademe octroie des aides à la décision et à l’investissement, soutien les opérations de démonstration et les opérations exemplaires.

Informations complémentaires Plus d'infos sur les aides
Déchets
Energie
 
 
 
 
Cahiers des charges types
Vous pouvez vous aider de nos cahiers des charges types ci-dessous pour rédiger vos cahiers des charges d’études ou de plan d’actions.
Déchets
Energie
Environnement
 
     
 
Dossiers types de demande d'aide
Pour vous aider à monter votre dossier de demande d’aide, l’ADEME Bretagne met à votre disposition, pour certains types d’aides, des formulaires types à remplir et à nous renvoyer accompagner des pièces justificatives demandées
Déchets
Energie
Environnement
 

 
Aides financières


Aides financières / Déchets
Téléchargement Incitations financières à la prévention des déchets (.pdf / 1 441,03Ko)

Aides financières / Energie
Téléchargement Fonds chaleur renouvelable, aides au solaire thermique (.pdf / 626,77Ko)
Téléchargement Le dispositif fonds chaleur renouvelable (.pdf / 1 238,64Ko)
 
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Autres documents


Autres documents / Déchets
Téléchargement Qualitri : lancement de la 2e édition - appel à candidature (.xls / 372,00Ko)

Autres documents / Environnement
Téléchargement Propositions d'actions développement durable pour les collectivités (.pdf / 1 590,64Ko)
Téléchargement Les grandes règles de l'éco-communication (.pdf / 254,33Ko)
 
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Cahiers des charges


Cahiers des charges / Déchets
Téléchargement Etude préalable à la réhabilitation de la décharge (.DOC / 75,50Ko)
Téléchargement Réhabilitation des décharges à impact faible (.DOC / 66,00Ko)

Cahiers des charges / Energie
Téléchargement Schémas locaux éoliens (.pdf / 234,78Ko)
Téléchargement Eolien : circulaire ZDE du 19 juin 2006 (.pdf / 920,22Ko)
Téléchargement Les installations de production d'électricité d'origine photovoltaïque (.zip / 1 665,67Ko)
Téléchargement Guide des installations photovoltaïques raccordées au réseau (.pdf / 2 143,33Ko)
Téléchargement Procédure de suivi des installations solaires thermiques sur 10 ans (X10A) (.pdf / 1 393,98Ko)
Téléchargement Procédure de suivi des installations solaires thermiques sur 3 ans (X3A) (.doc / 126,50Ko)
Téléchargement Conseil d'orientation énergétique bâtiment (.doc / 219,50Ko)
Téléchargement Diagnostic énergétique industrie (.doc / 355,50Ko)
Téléchargement Audit énergétique bâtiment (.doc / 688,50Ko)
Téléchargement Prédiagnostic Energétique dans les bâtiments (.doc / 216,00Ko)
Téléchargement Optimisation énergétique des bâtiments (.doc / 127,50Ko)

Cahiers des charges / Environnement
Téléchargement Diagnostic management environnemental PME (.doc / 308,00Ko)
Téléchargement Appel à projets méthanisation (cahier des charges + dossier type) (.zip / 385,01Ko)
 
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Dossiers types de demande d'aide


Dossiers types de demande d'aide / Déchets
Téléchargement Opération éxemplaire (.doc / 65,50Ko)
Téléchargement Réhabilitation décharge (.doc / 91,00Ko)

Dossiers types de demande d'aide / Energie
Téléchargement Demande de subvention méthanisation agricole (.doc / 146,50Ko)
Téléchargement Demande de subvention méthanisation agro-industrielle (.doc / 103,00Ko)
Téléchargement Appel à projets Bâtiment Basse Consommation 2011 (.zip / 924,00Ko)
Téléchargement Appel à Projets Solaire thermique (formulaire + règlement) (.zip / 345,32Ko)
Téléchargement Formulaire aide à la décision utilisation rationnelle de l'énergie (.pdf / 401,09Ko)
Téléchargement Mode d'emploi demande d'aide Extranet Plan Eco-energie Bretagne (.pdf / 104,32Ko)
Téléchargement Demande d'aide pour le séchage solaire en grange (.zip / 974,29Ko)

Dossiers types de demande d'aide / Environnement
Téléchargement Demande d'aide communication/sensibilisation hors CPER (.doc / 320,50Ko)
Téléchargement Demande de subvention FEDER 2012 (.zip / 2 778,83Ko)
 
     
     
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